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Département de la Manche · Manche (50)

J-319 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-92116
Publication
23 septembre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
19 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Manche (50)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
72317000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois

Objet détaillé

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. L'accord-cadre est conclu pour une période de deux ans à compter du 14 avril 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une période de deux ans. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum fixé à l'acte d'engagement

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Département de la Manche

Service de la Commande Publique

+33 233055550

50050, Saint-Lo

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