Annonce BOAMP

Révision du Plan de déplacements Urbains du Douaisis en vue d'élaborer le Plan de Mobilité du Douaisis

Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (SMTD) · Nord (59)

J-4025 novembre 2026
Référence de l’annonce
26-96803
Publication
7 octobre 2026

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Date limite
25 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Nord (59)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
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Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
79311000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
24 mois

Objet détaillé

Le présent marché porte sur les prestations relatives à la révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Douaisis en vue d’élaborer le Plan de Mobilité (PDM) du Douaisis. Conformément...(voir DCE)

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique

  • 1. Capacité administrative et juridique : lettre de candidature (ou DC1) ; en l’absence de DC1, déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre dans aucun cas d’interdiction de soumissionner (articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du CCP) et qu’il est en règle au regard de l’emploi des travailleurs handicapés (articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail) ; déclaration du candidat (ou DC2) ; le cas échéant, copie des jugements en cas de redressement judiciaire ; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. 2. Capacité économique et financière : déclaration du chiffre d’affaires global et du chiffre d’affaires réalisé pour des prestations de même nature au cours des trois derniers exercices (articles R.2142-6 et R.2142-7 du CCP).

Capacité technique

  • 1. Capacités techniques et professionnelles : déclaration des effectifs moyens annuels des trois dernières années ; titres d’études et professionnels des responsables de la conduite des prestations ; liste de références de prestations de même nature exécutées au cours des dix dernières années (montant, date, destinataire), sous réserve du secret industriel et commercial (articles R.2142-13 et R.2142-14 du CCP).

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (SMTD)

Frédéric GENGE

frederic.genge@smtd.fr

+33 327999675

59287, GUESNAIN

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