Annonce BOAMP

Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération

Thionville Fensch Agglomération · Moselle (57)

J-319 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-90952
Publication
21 septembre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
19 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Moselle (57)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
120 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
71335000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
12 mois
Valeur estimée
120 000 €

Objet détaillé

Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs sauf pour la partie à bons de commande et comprennent les prestations similaires envisagées

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Thionville Fensch Agglomération

https://www.thionville-fensch.fr/lagglo/linstitution/marches-publics

57972, Yutz

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