Lot 1 — Assurances des dommages aux biens et risques annexes
Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance garantissant les dommages aux biens immobiliers et mobiliers appartenant à la Commune de Peyrolles-en-Provence ou dont elle a la garde, ainsi que les risques annexes associés.
- CPV
- 66515000 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- PEYROLLES EN PROVENCE · 13860 · FRL04
- Durée
- 4 ans
Lot 2 — Assurance des responsabilités et des risques annexes
Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité de la Commune de Peyrolles-en-Provence, du fait de ses activités, de ses services, de ses biens et de ses agents, ainsi que les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
- CPV
- 66516000 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- PEYROLLES EN PROVENCE · 13860 · FRL04
- Durée
- 4 ans
Lot 3 — Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant l'ensemble des véhicules à moteur appartenant à la Commune de Peyrolles-en-Provence ou placés sous sa responsabilité, ainsi que les conséquences liées à leur utilisation et les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
- CPV
- 66514110 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- PEYROLLES EN PROVENCE · 13860 · FRL04
- Durée
- 4 ans