Annonce BOAMP

SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS - 4 LOTS

Communauté de communes de l'Oisans · Isère (38)

J-182 novembre 2026 à 12:00

Référence de l’annonce: 26-89789
Publication: 18 septembre 2026

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MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 4 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.

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Date limite: 2 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution: Isère (38)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 4 lots décrits

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Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.

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L’essentiel

Procédure: Procédure ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 66515000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Lots

Lot 1 — Dommages aux biens

Dommages aux biens

CPV: 66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Bourg D'Oisans · 38520 · FRK24
Durée: 48 mois

Lot 2 — Responsabilité civile

Responsabilité civile

CPV: 66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Bourg D'Oisans · 38520 · FRK24
Durée: 48 mois

Lot 3 — Véhicules à moteur

Véhicules à moteur

CPV: 66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Bourg D'Oisans · 38520 · FRK24
Durée: 48 mois

Lot 4 — Protection juridique collectivité et Agents-Elus

Protection juridique collectivité et Agents-Elus

CPV: 66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Bourg D'Oisans · 38520 · FRK24
Durée: 48 mois

Lieu d’exécution

FRK24

Documents et réponse

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Contact acheteur

Communauté de communes de l'Oisans

Président

accueil@ccoisans.fr

0476110109

1, bis rue Humbert, 38520, Bourg d'Oisans, FRA

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