MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
Un ou plusieurs avis liés existent pour ce même dossier de consultation : 13 juillet 2025 (rectificatif). Chaque avis reste consultable séparément ; vérifiez lequel est le plus récent avant de répondre.
À savoir avant de répondre
Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Système d’acquisition dynamique : on demande d’abord à y être admis (possible pendant toute sa durée), puis on répond aux mises en concurrence ponctuelles lancées par l’acheteur.
Variantes autorisées : en plus de l’offre de base, vous pouvez proposer une solution technique différente.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Ce marché mérite-t-il votre attention ?
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
11 avril 2029
Lieu d’exécution
Savoie (73)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
2 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
La CA Arlysère et le CIAS Arlysère ont constitué un groupement de commandes et ont décidé d'utiliser la technique d'achat des Systèmes d'Acquisition Dynamique (SAD) prévue à l'article L2125-1-4° du Code de la Commande Publique afin de renouveler leur parc automobile.
Le SAD donnera lieu à la passation de marchés spécifiques. Chaque marché spécifique sera attribué à un seul opérateur économique.
Les marchés spécifiques seront de forme ordinaire et pourront être divisés en lots en fonction des besoins.
Le SAD est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa publication sur le profil acheteur.
Les prestations sont réparties en 2 catégories :
- Catégorie 1 : Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion
- Catégorie 2 : Véhicules légers neufs ou d'occasion
Les véhicules seront neufs ou d'occasion récentes (moins de 3 ans à la date de la demande d'offre et moins de 30 000 kms) et de types citadines, berlines, fourgonnettes ou utilitaires.
Pour chaque catégorie, plusieurs opérateurs économiques peuvent être agréés. Le nombre de candidats par catégorie n'est pas limité.
Au fur et à mesure des besoins, les entreprises agréées seront consultées en fonction de la catégorie du bien à acheter
Lots
Lot 1 — Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion
Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion
CPV
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois
Lot 2 — Véhicules légers neufs ou d'occasion
Véhicules légers neufs ou d'occasion
CPV
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois
Conditions de participation
Critères de sélection
Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du Code de la commande publique. Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Déclaration du candidat Dc2 ou tout document équivalent
Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du Code de la commande publique. Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Déclaration du candidat Dc2 ou tout document équivalent