Annonce BOAMP
Ville de Gap · Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence (04)
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Télécharger la synthèse PDF ↓La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)
Lot 1 : Travaux en zone urbaine
Lot 2 : Travaux en zone rurale
Lot 3 : Intervention mineures
énoncé dans le Rc
Ville de Gap
Mme Aschettino Lucie
+33 492531804
05007, GAP
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