Annonce BOAMP

Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).

SPL SEQUANO GRAND PARIS · Aulnay-sous-Bois (93)

J-319 octobre 2026 à 12:00
Référence de l’annonce
26-90606
Publication
20 septembre 2026

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Date limite
19 octobre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Aulnay-sous-Bois (93)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
0 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
1 lot décrit
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L’essentiel

Procédure
Procédure ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
71300000 (nomenclature CPV européenne)
Valeur estimée
0 €

Objet détaillé

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.

Lot

Lot 1 — buyer-categories

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de géomètre-expert en vue de l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L’accord-cadre est mono-attributaire.

CPV
71351810 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Aulnay-sous-Bois · 93600 · FR106
Durée
12 mois
Valeur estimée
0 €

Critères du lot

  • Valeur économique – 40 points
  • Valeur technique – 60 points La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : • Moyens matériels de l’entreprise : 10 points • Organisation de la société pour l’exécution des prestations : 25 points • Méthode de production et délais proposés : 25 points

Lieu d’exécution

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS

Monsieur Ahmed Thabet

a.thabet@sequano.fr

+33148966400

Immeuble Irrigo, 93019, Bobigny cedex, FRA

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