Annonce BOAMP

AT43 - Relance Transports scolaires - 1 lot - 2027 - Circuit 162.08 - Retournac

Région Auvergne Rhône-Alpes · Haute-Loire

J-419 octobre 2026 à 12:00

Référence de l’annonce: 26-89643
Publication: 17 septembre 2026

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À savoir avant de répondre

Variantes autorisées : en plus de l’offre de base, vous pouvez proposer une solution technique différente.
Pondération annoncée : critère 1 : le niveau de motorisation du parc de véhicules 9 %, critère 2 : autres formations des conducteurs 12 %, critère 3 : la formation des conducteurs à l’écoconduite 7 %, critère 4 : vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place 12 %, prix 60 %. Construisez votre mémoire technique en conséquence.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.

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Date limite: 19 octobre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution: Haute-Loire
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 1 lot décrit

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L’essentiel

Procédure: Procédure ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 60130000 (nomenclature CPV européenne)
Variantes: Autorisées

Objet détaillé

Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins

Lot

Lot 19 — buyer-categories

Lot 1 (anc. 19) Circuit 162.08 - Retournac

CPV: 60130000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: FRK13
Durée: 44 mois

Critères du lot

Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules · 9%
Critère 2 : Autres formations des conducteurs · 12%
Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite · 7%
Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place · 12%
Prix · 60%

Lieu d’exécution

Haute-Loire · FRK13

Conditions de participation

Critères de sélection

Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)

Critères d’attribution

Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules · 9%
Critère 2 : Autres formations des conducteurs · 12%
Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite · 7%
Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place · 12%
Prix · 60%

Documents et réponse

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Contact acheteur

Région Auvergne Rhône-Alpes

mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr

0426733700

101 cours Charlemagne - CS20033, 69269, Lyon cedex 2, FRA

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