Annonce BOAMP

Marché d'assurances de la commune de Hauts-de-Bienne

Commune de Hauts-de Bienne · Jura (39), Doubs (25), Ain (01)

J-521 octobre 2026

Référence de l’annonce: 26-94433
Publication: 30 septembre 2026

Consulter l’avis officiel BOAMP ↗

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 4 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Ce marché mérite-t-il votre attention ?

Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.

Date limite: 21 octobre 2026
Lieu d’exécution: Jura (39), Doubs (25), Ain (01)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 4 lots décrits

Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

Ouvrez l’avis officiel ou le profil acheteur pour retrouver les documents et leurs éventuelles mises à jour.

Profil acheteur ↗

Télécharger la synthèse PDF ↓

L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 66516000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Marché de renouvellement d'assurance de la commune de Hauts-de-Bienne. Lot n° 1 : Responsabilité civile - Lot n° 2 : Protection juridique - Lot n° 3 : Dommages aux biens - Lot n° 4 : Flotte automobile

Lots

Lot 1

Lot 1 : Responsabilité juridique et risques annexes

CPV: 66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Hauts-de-Bienne

Lot 2

Lot 2 : Protection juridique et risques annexes

CPV: 66513100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Hauts-de-Bienne

Lot 3

Lot 3 : Dommages aux biens et risques annexes

CPV: 66515200 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Hauts-de-Bienne

Lot 4

Lot 4 : Flotte automobile et risques annexes

CPV: 66514110 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Hauts-de-Bienne

Lieu d’exécution

Hauts-de-Bienne

Conditions de participation

Conditions générales

Agrément administratif pour pratiquer les opérations d’assurance objet du marché. Pour les intermédiaires : inscription à l’ORIAS.

Capacité économique

Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires relatif aux prestations objet du marché des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou DUME)

Capacité technique

Références de services d’assurance des 3 dernières années (DC2 ou DUME).

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

Commune de Hauts-de Bienne

Slavko Beserovac

commandepublique@arcade-cchj.fr

0384341130

39400, Morez

Marchés similaires

Marchés à proximité

Autres marchés ouverts dans la même zone géographique que cette annonce.

2026SGAMI57028 - Mise en conformité électrique des logements à la caserne de gendarmerie mobile de CHAUMONT (52). (Aube (10), Côte-d’Or (21), Doubs (25), Marne (51), Haute-Marne (52), Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Haute-Saône (70), Vosges (88))
269003m - Saint Laurent En Grandvaux - Réalisation d'un réseau de chaleur et d'une chaufferie bois - 10 bâtiments (Jura (39))
A31 Frouard - marché travaux AA (C7 & C0) (Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57), Vosges (88), Marne (51), Haute-Marne (52), Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70))

Explorer d'autres marchés publics

Marchés publics — Jura (39)