Annonce BOAMP

Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.

EHPAD LES TILLEULS 01 · Ain (01), Rhône (69), Isère (38), Drôme (26)

J-259 novembre 2026 à 18:00

Référence de l’annonce: 26-91774
Publication: 23 septembre 2026

Consulter l’avis officiel BOAMP ↗

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 4 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Ce marché mérite-t-il votre attention ?

Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.

Date limite: 9 novembre 2026 à 18:00
Lieu d’exécution: Ain (01), Rhône (69), Isère (38), Drôme (26)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 4 lots décrits

Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

Ouvrez l’avis officiel ou le profil acheteur pour retrouver les documents et leurs éventuelles mises à jour.

Profil acheteur ↗

Télécharger la synthèse PDF ↓

L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 66510000 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 60 mois

Lots

Lot 1

dommages aux biens

CPV: 66515200 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Montluel

Lot 2

responsabilité civile

CPV: 66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Montluel

Lot 3

Risques statutaires

CPV: 66512000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Montluel

Lot 4

Cyber risque

CPV: 66000000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Montluel

Lieu d’exécution

Montluel

Conditions de participation

Conditions générales

Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.

Critères d’attribution

Critères techniques : 0,5 Critères prix : 0,4 Critères social : 0,1
Critères techniques : 0,5 Critères prix : 0,4 Critères social : 0,1

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

EHPAD LES TILLEULS 01

SANSON Julie

direction@ehpadmontluel.fr

+33 472251818

01120, MONTLUEL

Marchés similaires

Marchés à proximité

Autres marchés ouverts dans la même zone géographique que cette annonce.

1127-MOBILIER-01_2026DAC0098 (Clermont-Ferrand)
2027 - AO infogérances (Lyon)
25T111_CF (Rhône (69))

Explorer d'autres marchés publics

Marchés publics — Ain (01)