Annonce BOAMP

Marché public d'assurances

Mairie de Villeneuve d'Ascq · Nord (59)

J-2913 novembre 2026 à 12:00
Référence de l’annonce
26-94314
Publication
1 octobre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
13 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Nord (59)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
8 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.

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L’essentiel

Procédure
Procédure ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
66510000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

La consultation concerne la passation d'un marché d'assurances. La procédure suivie est un Appel d'offres ouvert (Article R. 2124-2 1° - Code de la commande publique). La consultation est allotie en 8 lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Le besoin du pouvoir adjudicateur est détaillé dans le DCE

Lots

Lot 1 — Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 2 — Assurance « Responsabilité Civile Générale

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 3 — Assurance « Flotte Automobile

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 4 — Assurance « Risques Statutaires

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 5 — Assurance « Protection juridique Générale »

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 6 — Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 7 — Assurance « Cybercriminalité »

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lot 8 — Assurance « Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions »

Se reporter au CCTP

CPV
66510000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Villeneuve d'Ascq · 59650 · FRE11
Durée
48 mois

Lieu d’exécution

Documents et réponse

Contact acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq

Caudron GERARD

marches-publics@villeneuvedascq.fr

0320435070

Hôtel de Ville, 59652, Villeneuve D'Ascq, FRA

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