Annonce BOAMP

Mission d'appui et d'accompagnement des bénéficiaires du Rsa en santé mentale

Département de la Manche · Manche (50)

J-183 novembre 2026

Référence de l’annonce: 26-98009
Publication: 9 octobre 2026

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MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 3 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

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Date limite: 3 novembre 2026
Lieu d’exécution: Manche (50)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 3 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 85320000 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 24 mois

Objet détaillé

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte d'engagement

Lots

Lot 1

1 : Nord cotentin. Nord cotentin

CPV: 85320000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Département de la Manche

Lot 2

2 : Centre Manche. Centre Manche

CPV: 85320000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Département de la Manche

Lot 3

3 : Sud Manche. Sud Manche

CPV: 85320000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Département de la Manche

Lieu d’exécution

FRD12 - Manche

Conditions de participation

Conditions générales

Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

énoncé dans le Rc
énoncé dans le Rc

Documents et réponse

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Contact acheteur

Département de la Manche

Service de la Commande Publique

+33 233055550

50050, Saint-Lo

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