MarchéScope
Menu

Annonce BOAMP

Prestation de service d'assurance pour les années 2027-2030

CC Monts du Lyonnais · POMEYS (69)

J-1530 octobre 2026 à 12:00
Référence de l’annonce
26-94165
Publication
1 octobre 2026
Accéder au dossier de consultation ↗Consulter l’avis officiel BOAMP ↗

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Ce marché mérite-t-il votre attention ?

Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.

Date limite
30 octobre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
POMEYS (69)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
6 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.

Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.

Consulter le DCE ↗ · Profil acheteur ↗

Télécharger la synthèse PDF ↓

L’essentiel

Procédure
Procédure ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
66510000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Dommages aux Biens - Responsabilité Civile générale - Protection juridique personne morale et défense pénale des agents et des élus - Flotte automobiles et Auto-missions - Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement pour la CCMDL - Droits statutaires pour la Commune de Saint Martin en haut

Lots

Lot 1 — Dommages aux Biens

Sans Objet

CPV
66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK26
Durée
4 ans

Lot 2 — Responsabilité Civile générale

Sans Objet

CPV
66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK26
Durée
4 ans

Lot 3 — Protection juridique personne morale et défense pénale des agents et des élus

Sans Objet

CPV
66513100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK26
Durée
4 ans

Lot 4 — Flotte automobiles et Auto-missions

Sans Objet

CPV
66514110 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK26
Durée
4 ans

Lot 5 — Responsabilité Civile - Atteinte à l'Environnement pour la CCMDL

Sans Objet

CPV
66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK26
Durée
4 ans

Lot 6 — Droits statutaires pour la Commune de Saint Martin en haut

Sans Objet

CPV
66512000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK26
Durée
4 ans

Lieu d’exécution

Documents et réponse

Consulter le DCE ↗Profil acheteur ↗

Contact acheteur

CC Monts du Lyonnais

Service de la Commande Publique

achats-publics@cc-mdl.fr

+33 478190855

790 Allée de Pluvy, 69590, POMEYS, FRA

Marchés similaires

Marchés à proximité

Autres marchés ouverts dans la même zone géographique que cette annonce.

Explorer d'autres marchés publics

Ressources pour répondre