Annonce BOAMP

Services D'Assurances Pour Le Syndicat D'Assainissement Des Communes De L'Oisans Et De La Basse Romanche - 2 Lots

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche · Isère (38)

J-172 novembre 2026

Référence de l’annonce: 26-89792
Publication: 16 septembre 2026

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MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Ce marché mérite-t-il votre attention ?

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Date limite: 2 novembre 2026
Lieu d’exécution: Isère (38)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 2 lots décrits

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Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 66510000 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 48 mois

Lots

Lot 1

1 : Assurance des responsabiltés et des risques annexes. Assurance des responsabiltés et des risques annexes

CPV: 66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Territoire de l'Oisans et Basse Romanche

Lot 2

2 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus. Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus

CPV: 66513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Territoire de l'Oisans et Basse Romanche

Lieu d’exécution

FRK24 - Isère

Conditions de participation

Conditions générales

Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

énoncé dans le Rc
énoncé dans le Rc

Documents et réponse

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Contact acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche

www.marches-publics.info

38520, Bourg d'Oisans

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