Annonce BOAMP

Travaux d'entretien et d'amélioration des routes départementales du Territoire

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · Territoire de Belfort (90)

J-216 novembre 2026

Référence de l’annonce: 26-96471
Publication: 6 octobre 2026

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À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

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Date limite: 6 novembre 2026
Lieu d’exécution: Territoire de Belfort (90)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 2 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Travaux
CPV principal: 45233141 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 48 mois

Lots

Lot 1

Travaux de purges sur les routes départementales

CPV: 45233141 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Territoire de Belfort

Lot 2

Travaux de bordurage de rives

CPV: 45233141 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Territoire de Belfort

Lieu d’exécution

Territoire de Belfort

Conditions de participation

Conditions générales

• Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants • Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ; • Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Capacité économique

• Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique

• Références de travaux similaires : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années portant sur l'entretien et l'amélioration des routes, en particulier les travaux de purges de chaussées ainsi que les travaux de bordurage de rives. Les références les plus représentatives sont accompagnées d'attestations de bonne exécution indiquant le montant des travaux, leur date de réalisation, leur localisation et le nom du maître d'ouvrage. Ces attestations confirment que les travaux ont été réalisés conformément aux règles de l'art et menés à bonne fin.

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Service de la commande publique

contact@territoiredebelfort.fr

0384909090

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