Annonce BOAMP

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

Conseil Départemental de l'Ariège (09) · Ariège (09)

J-1126 octobre 2026 à 12:00
Référence de l’annonce
26-98928
Publication
14 octobre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
26 octobre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Ariège (09)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
1 lot décrit
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
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Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.

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L’essentiel

Procédure
Procédure ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
66516400 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l'Ariège

Lot

Lot 1 — Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

CPV
66516400 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois

Critères du lot

  • Cotisation / Indexation · 55%
  • Priorité des textes / Étendue des garantie / Montant des franchises / Montant des garanties / Gestion / RSE · 45%

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Conseil Départemental de l'Ariège (09)

smarches@ariege.fr

+33 561020909

Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville, 09001, FOIX CEDEX, FRA

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