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Annonce BOAMP

prestation de services d'assurance

Commune de Gleize · Rhône (69)

J-1430 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-92323
Publication
24 septembre 2026
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Date limite
30 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Rhône (69)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
85 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
5 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
66500000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
12 mois
Valeur estimée
85 000 €

Lots

Lot 1

1 : Dommages aux biens

CPV
66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mairie de Gleizé place de la mairie 69400 GLEIZE

Lot 2

2 : Responsabilité civile générale

CPV
66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mairie de Gleizé place de la mairie 69400 GLEIZE

Lot 3

3 : Protection juridique

CPV
66513100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mairie de Gleizé place de la mairie 69400 GLEIZE

Lot 4

4 : Flotte automobile

CPV
66516100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mairie de Gleizé place de la mairie 69400 GLEIZE

Lot 5

5 : Droits statutaires

CPV
66512000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mairie de Gleizé place de la mairie 69400 GLEIZE

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

Documents et réponse

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Contact acheteur

Commune de Gleize

contact@mairie-gleize.fr

+33 474653730

69400, GLEIZE

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